Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH COMTE D'HARMONT
Monsieur Michel GONET

Numéro de dépôt :
1378312
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
31/10/1996
CH COMTE D\'HARMONT de Michel GONET

Présentation de la marque CH COMTE D'HARMONT

Déposée le 31 octobre 1986 par monsieur Michel GONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CH COMTE D'HARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel GONET domicilié(e) 196, avenue Jean Jaurès, 51190 AVIZE. - France.

La marque CH COMTE D'HARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH COMTE D'HARMONT est expirée depuis le 31 octobre 1996.

Michel GONET a également déposé les autres marques suivantes : AB ANDRE BONIN , CHATEAU LESPARRE , M.G. MICHEL GONET , AB GRAND CHANCELIER , CHATEAU LESPARRE


Monsieur Michel GONET - 196, avenue Jean Jaurès, 51190 AVIZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE".